Le contrat portant sur une chose future, Essai d'une théorie générale
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EAN13
9782140299025
Éditeur
L'Harmattan
Date de publication
Collection
Logiques Juridiques
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Le contrat portant sur une chose future

Essai d'une théorie générale

L'Harmattan

Logiques Juridiques

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Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que
l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose
future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la
chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle
ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les
contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces
contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant
la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une
théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime
juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport
avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie
générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove
par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un
contrat aléatoire.

*[XIXe]: Dix-neuvième
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