Contributions de France, Assemblée nationale
-
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 2France, Assemblée nationaleHachette BNF36,40
-
Tables analytiques des Annales de l'Assemblée nationale, 12 février 1871-8 mars 1876. Partie 1France, Assemblée nationaleHachette BNF36,40
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, notamment ceux des ministères de l'économie et des fin...France, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie française et européennes dans la crise économique et financière et sur les c...France, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 3560, Rapport d'information sur les droits de l'individu dans la révolution numériqueFrance, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives, ELECTORALES POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVESFrance, Assemblée nationale, Pierre MazeaudLa Documentation française
-
L'Assemblée nationale dans les institutions françaises, fiches de synthèseFrance, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 815, Rapport d'information sur la mesure des grandes données économiques et socialesFrance, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, 2436, Rapport sur l'évolution de la fiscalité localeFrance, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Compte-rendu des débats de la deuxième réunion ...France, Assemblée nationale, France, SénatAssemblée nationale